Mentions légales
Éditeur du service
HazenArt SAS, société par actions simplifiée au capital de 4 000 €
Siège social : 20 rue des Paradoux, 31000 Toulouse – France
RCS Toulouse 820 153 427 – SIRET 820 153 427 00027 – APE 4719B – TVA intracommunautaire FR03 820 153 427
Présidente et directrice de la publication : Oksana Ryhun
Tél. 06 20 81 72 86 – hazenart.info@gmail.com
Objet
Cet espace permet aux acheteurs publics titulaires d'un marché avec HazenArt SAS de suivre leurs commandes. Il ne permet ni achat ni paiement en ligne. Les factures sont adressées par HazenArt SAS et déposées sur Chorus Pro.
Hébergement
Service hébergé sur ebr.fr, serveur de la société SYNTIS – 2 cours du 30 juillet, 33064 Bordeaux Cedex – Tél. 05 56 79 08 89.
Données personnelles
Seules les données nécessaires au suivi des commandes sont conservées : nom et e-mail professionnel des interlocuteurs désignés par l'acheteur, et données des commandes. Elles ne sont utilisées que pour l'exécution du marché. Pour toute demande d'accès, de rectification ou de suppression : hazenart.info@gmail.com. Ces données sont conservées pendant la durée du marché, puis 5 ans après sa fin pour répondre aux obligations comptables et contractuelles. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Cookies
Seuls des cookies techniques de connexion sont utilisés.
